Regulations – Mentions Légales

Introduction

TIMEDM est le site du Team DESIGNMOTEUR.

Le site Web TIMEDM présente l’actualité Auto, Moto, Sport et Média liés à l’industrie automobile. TIMEDM est avant tout une communauté virtuelle ou l’entraide et convivialité et passion de l’automobile sont mises en avant. Il est essentiel que les utilisateurs se respectent mutuellement. Ni insultes, ni propos injurieux ne seront tolérés.

Généralités et limites de responsabilité

En tant qu’utilisateur TIMEDM.com, vous vous engagez à ne pas diffuser de contenus tels que définis ci-dessous, ou à ne pas participer à la diffusion de tels contenus. Constituent notamment un contenu illégal et/ou préjudiciable : les atteintes aux bonnes mœurs, le racisme, la xénophobie, la provocation à commettre des crimes et délits, les associations de malfaiteurs, les jeux et paris, les stupéfiants.

En aucun cas TIMEDM ne pourra être tenu responsable concernant le contenu hébergé sur son site ou l’utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Aucune garantie n’est offerte concernant l’exactitude des informations qui sont publiées sur le site de TIMEDM ou qui sont accessibles via son site, ni concernant les logiciels, produits et services mis à disposition, de plus, TIMEDM décline toute responsabilité.

TIMEDM se réserve le droit de modifier les informations présentes sur son site Web sans notification préalable. Si un lien est créé avec un autre site, TIMEDM ne peut en aucun cas être tenu responsable des liens voire de l’existence et du contenu de cet autre site. Aucun contrôle sur ces liens n’est en possession de TIMEDM.

Vous êtes invités à nous communiquer, sans délai, tout contenu illégal que vous auriez pu trouver sur le site de TIMEDM. Dans l’hypothèse où vous avez connaissance qu’une œuvre se trouvant sur son site Web ou sur un site hébergé par TIMEDM est une copie non autorisée pour laquelle vous êtes titulaire de droit, prenez contact avec nous

Engagements de TIMEDM et de ses auteurs

La politique de TIMEDM est d’être absolument au-dessus de tout soupçon. TIMEDM et son équipe sont attentifs au maintien de la légalité des contenus qu’ils créent et animent. Nous essayons au maximum, de façon proactive et dans la mesure du possible d’éviter la diffusion de contenus illégaux et/ou préjudiciables via le site Web de TIMEDM. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, sans concession et sans justification obligatoire. Lorsque nous sommes mis au courant d’un tel contenu par les autorités judiciaires, nous nous conformons toujours à leurs directives.
Les sujets tels que la pornographie, la drogue ou l’atteinte aux droits d’auteur sont tout à fait prohibés et seront refusés ou effacés aussi rapidement que possible, directement ou sur simple demande dans le cas où notre équipé aurait manqué un de ces messages. TIMEDM et son équipe s’engage à collaborer avec les autorités judiciaires sur simple demande.

Propriété Intellectuelle

L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de TIMEDM. Tous les textes, photos, vidéos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur TIMEDM sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins.

Droit d’auteur et reprise des fils d’actualité

Toute œuvre originale est protégée par la loi dès sa création. Ce n’est pas parce que les fils d’actualité permettent de republier facilement le contenu du site que cette pratique est pour autant autorisée. Le droit d’auteur s’y applique intégralement et prévoit que toute reproduction doit faire l’objet d’une autorisation préalable, expresse et spécifique de l’auteur.

Le droit légal de citation ne peut non plus être détourné pour justifier une reprise systématique et automatisée et complète du contenu ou d’une partie.
Cependant, la publication d’un extrait cours, avec un lien vers www.TIMEDM.com, est autorisée et encouragée.

Déclaration à la CNIL

Lorsque vous postez un commentaire sur le site, vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas où ce serait requis par la justice. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site TIMEDM.

Cookie

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Hébergement

TIMEDM est hébergé chez OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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